Publication des actes administratifs

Urbanisme – Révision allégée du PLU
25-22 URBANISME Révision allégée du PLU- Approbation
Pièces annexes
25 -22 URBA PJ Révision PLU- RAPPORT ENQUETE REV ALLEG N.1 NEMOURS PJ 2
25 -22 URBA PJ Révision PLU- AVIS ET CONCLUSIONS PJ 1
25-22- URBA- PJ – Revision PLU bordereaux PJ7
25-22 URBA PJ- Révision PLU -Copies des pièces jointes aux observations partie 2-1PJ 4
25-22 URBA- PJ- Révision PLU Note explicative PJ 8
25-22 URBA- PJ – Revision PLU Page de Garde-PJ 6
25-22 URBA-PJ – Révision PLU- Copies des pièces jointes aux observations partie 1 PJ3
25-22 URBA-PJ – Revision PLU- Réponses aux 152 observations PJ5
25-22-URBA PJ – Révision PLU – OAP PJ 9

Urbanisme – Cession d’un bien immobilier
25-27 – URBANISME – Cession d’un bien immobilier 12 quai des tanneurs

Urbanisme – Dispositif d’aide au ravalement des façades
25-28 -URBANISME -Dispositif d’aide au ravalement des façades

Finances – Compte Financier Unique
25-23 FINANCES Compte financier unique 2024
Pièces annexes
25-23 FINANCES PJ 1 – Compte financier Unique 2024, Maquette
25-23 FINANCES PJ 2 Note de présentation brève et synthétique – Compte Financier Unique 2024

Finances – Exercice 2025
25-24 FINANCES – Exercice 2025- Affectation du résultat-1

Finances – Décision Modificative 
25-25 FINANCES Décision Modificative N.1

Finances – Bilan des cessions et acquisitions
25-26 FINANCES – Bilan des cessions et acquisitions.

Jeunesse – Convention CAF
25-29 JEUNESSE-Convention CAF ALSH Periscolaire et Extrascolaire
Pièces annexes
25-29 – PJ JEUNESSE Convention extrascolaire
25-29 PJ JEUNESSE CAF Convention Periscolaire-1

Culture – Nouveaux tarifs Château-Musée
25-30 CULTURE – Chateau Musée -Nouveaux tarifs
Pièce annexe
25-30 PJ CULTURE-Chateau Musée TARIFS AU 1 er Mai 2025

Ressources Humaines – Indemnité fonctions itinérantes
25-31 RH Fonctions itinérantes-Fixation d’une indemnité

Ressources Humaines – Plan de Formation 2025
25-32 RH PLan de Formation 2025-2027
Pièce annexe
25-32 PJ -RH Plan de formation 2025 – 2027

Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs 
25-33 RH Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs du personnel
Pièce annexe
25-33 PJ RH- Tableau des effectifs au 10 04 2025-1

Ressources Humaines – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires 
25-34 RH Indemnités Horaires pour travaux supplémentaires – Actualisation

Cimetière communal
25-01 Administration générale- cimetière communal accès aux personnes à mobilité réduite

Solidarité Mayotte 
25-02 Administration générale- Solidarité avec la population de Mayotte – Don

Finances – Résultats 2024
25-03 – Finances – Reprise anticipée des résultats-1
25-03 -Finances PJ Fiche de calcul prévisionnel TP-VILLE 2024

Fiscalité locale 2025
25-04 – Finances – exercice 2025 Fiscalité locale Vote des taux -TH-TFPB TFPNB

Budget primitif 2025
25-05 – Finances – Budget primitif
25-05- Finances- PJ-feuille signature budget
25-05 PJ- Finances – Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2025

Subventions aux associations
25-06 Finances- Attribution des subventions versées aux associations
25-06 – Finances – PJ- Tableau subventions aux associations

Conventions d’objectifs associations
25-07 Finances – Associations recevant une subvention de plus de 23 000 euros conventions d’objectifs 2025
25-07 – Finances – PJ- Conventions d’objectifs 2025 SCALA
25-07 – Finances- PJ Convention d’objectifs USNSP 2025
25-07 Finances- PJ – Convention d’objectifs USNSP ATHLETISME 2025

Subventions aux écoles et établissements d’enseignement public du second degré
25-08 – Finances- attribution des subventions versées aux écoles et établissements de l’enseignement public du second degré

Subventions pour les projets pédagogiques des écoles maternelles et élémentaires publiques
25-09- Finances- Versement d’une subvention 2025 pour les projets pédagogiques des écoles maternelles et élémentaires publiques

CCAS – Subvention d’équilibre 2025
25-10 – Solidarité- CCAS Subvention d’équilibre 2025
25-10-Solidarité – PJ – Dossier demande de subvention CCAS 2025 VF

Subvention pour la rénovation du cinéma Le Méliès
25-11 – Cœur de ville- Subvention – rénovation cinéma le Méliès
25-11- Cœur de ville – PJ – Convention d’objectifs ville de Nemours le Méliès

Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’école Sainte-Marie
25-12 Scolaire – école privée sainte Marie Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement -convention de forfait communal 2024-2025
25-12- Scolaire – Sainte-Marie – PJ convention Forfait communal 2024-2025

Participation des communes extérieures aux frais de scolarité
25-13 Scolaire – Participation des communes extérieures aux frais de scolarité, année 2024-2025
25-13 -Scolaire – PJ-convention frais de scolarité communes extérieures 2024-2025 annexe

Convention d’objectifs et de financement CAF / BAFA-BAFD
25-14- Jeunesse- Caf convention d’objectifs et de financement subvention de soutien BAFA-BAFD
25-14- Jeunesse -PJ – CAF Nemours Convention Formations
25-15 -Jeunesse – Caf convention d’objectifs et de financement subvention séjours de vacances
25-15-Jeunesse- PJ- CAF Nemours Convention Séjours

Dispositif petits déjeuners à l’école
25-16 – Scolaire – dispositif petits déjeuners à l’école année scolaire 2024-2025
25-16- Scolaire PJ- convention petit-déjeuner

La Nemourienne 2025
25-17 Sport – course pédestre la Nemourienne tarifs et droits d’inscription 2025
25-17- Sport – PJ- Convention_regie_protiming La Nemourienne 2025 (002)

Convention de partenariat entre le Château-Musée de Nemours et la Fondation Claudia Cardinale
25-18 Culture- chateau-musée Convention de partenariat fondation Claudia Cardinale
25-18- Culture PJ -Convention de partenariat Fondation Claudia Cardinale

Forfait mobilité durable
25-19 RH- Instauration du forfait mobilité durable

Protocole d’accord droit de grève
25-20- RH Droit de grève continuité du service public – protocole d’accord
25-20 RH- PJ- Protocole d’accord syndical

Création d’un poste de policier municipal à plein temps
25-21- RH- Création d’un poste de policier municipal à plein temps-modification du tableau des effectifs
25-21- RH – Tableau des effectifs CM au 13-02-2025