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Arrêtés du Maire

AG.2025.16 - Absence du Maire - Délégation de signature conférée à Mme Annie DURIEUX

  • 14 Avril 2025
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
Transcription textuelle

AG.2025.16 - Absence du Maire - Délégation de signature conférée à Mme Annie DURIEUX

Arrêtés du Maire

AG.2025.17 - Portant délégation de signature pour un acte de cession - Mme Florence MARCANDELLA

  • 14 Avril 2025
  • Français
  • pdf
  • 415 Ko
Transcription textuelle

AG.2025.17 - Portant délégation de signature pour un acte de cession - Mme Florence MARCANDELLA

Arrêtés du Maire

AG.2025.14 - Levée Arrêté de mise en sécurité – procédure d’urgence – 14 rue Saint Firmin

  • 8 Avril 2025
  • Français
  • pdf
  • 700 Ko
Transcription textuelle

AG.2025.14 - Levée Arrêté de mise en sécurité – procédure d’urgence – 14 rue Saint Firmin

Arrêtés du Maire

AG.2025.15 - Arrêté de mise en sécurité -Procédure ordinaire 14 B rue Saint Firmin

  • 8 Avril 2025
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
Transcription textuelle

AG.2025.15 - Arrêté de mise en sécurité -Procédure ordinaire 14 B rue Saint Firmin

Arrêtés du Maire

AG.2025.13-Arrêté 14 B rue Saint Firmin-1 pref

  • Avril 2025
  • Français
  • pdf
  • 334 Ko
Transcription textuelle

AG.2025.13-Arrêté 14 B rue Saint Firmin-1 pref

Arrêtés du Maire

AG.2025.09 - Arrêté de voirie portant alignement - rue de Montargis et le Sentier Piétonnier - Parcelles cadastrées section AO n°71-72

  • Mars 2025
  • Français
  • pdf
  • 63 Ko
Transcription textuelle

AG.2025.09 - Arrêté de voirie portant alignement - rue de Montargis et le Sentier Piétonnier - Parcelles cadastrées section AO n°71-72

Arrêtés du Maire

AG.2025.10 - Arrêté de voirie portant alignement - Avenue Etienne Dailly - Parcelles cadastrées section AD n°369-370

  • Mars 2025
  • Français
  • pdf
  • 60 Ko
Transcription textuelle

AG.2025.10 - Arrêté de voirie portant alignement - Avenue Etienne Dailly - Parcelles cadastrées section AD n°369-370

Arrêtés du Maire

AG.2025.11 - Arrêté de voirie portant alignement - Rue Gérard Philippe et le Sentier Communal - Parcelles cadastrées section BA n°71 à 82

  • Mars 2025
  • Français
  • pdf
  • 64 Ko
Transcription textuelle

AG.2025.11 - Arrêté de voirie portant alignement - Rue Gérard Philippe et le Sentier Communal - Parcelles cadastrées section BA n°71 à 82

Arrêtés du Maire

AG.2025.12 - Arrêté de voirie portant alignement - Chemin de la Croix Rouge - Parcelle cadastrée section BC n°499

  • Mars 2025
  • Français
  • pdf
  • 57 Ko
Transcription textuelle

AG.2025.12 - Arrêté de voirie portant alignement - Chemin de la Croix Rouge - Parcelle cadastrée section BC n°499

Arrêtés du Maire

Arrêté portant sur l'adoption temporaire de mesures de Police afin de garandir la tranquillité et la sécurité sur la voie publique

  • Mars 2025
  • Français
  • pdf
  • 70 Ko

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