Documenthèque

Retrouvez tous nos documents, classés par catégories.
Cliquez sur un document pour le consulter, feuilleter ou télécharger.

0 sélectionnée

Arrêtés du Maire

AG.2026.52 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Délégation de la présidence à Mme Florence MARCANDELLA

  • Juin 2026
  • Français
  • pdf
  • 368 Ko
Transcription textuelle
AG.2026.52 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Délégation de la présidence à Mme Florence MARCANDELLA

Arrêtés du Maire

AG.2026.53 - Portant réglement terrain d'aventures

  • Juin 2026
  • Français
  • pdf
  • 613 Ko
Transcription textuelle
AG.2026.53 - Portant réglement terrain d'aventures

Arrêtés du Maire

AG.2026.49 - Levée d'arrêté de mise en sécurité procédure urgente

  • Mai 2026
  • Français
  • pdf
  • 173 Ko
Transcription textuelle
AG.2026.49 - Levée d'arrêté de mise en sécurité procédure urgente

Arrêtés du Maire

AG.2026.50 - Arrêté de mise en sécurité procédure ordinaire

  • Mai 2026
  • Français
  • pdf
  • 502 Ko
Transcription textuelle
AG.2026.50 - Arrêté de mise en sécurité procédure ordinaire

AG.2026.51 - Arrêté portant ouverture provisoire de l'ERP LIDL,sis 28 av du Général de Gaulle à Nemours, établissementde type M 3ème catégorie.

  • Mai 2026
  • Français
  • pdf
  • 562 Ko
Transcription textuelle
AG.2026.51 - Arrêté portant ouverture provisoire de l'ERP LIDL,sis 28 av du Général de Gaulle à Nemours, établissementde type M 3ème catégorie.

Arrêtés du Maire

AG.2026.54 - Portant nomination des membres nommés du CCAS

  • Mai 2026
  • Français
  • pdf
  • 389 Ko
Transcription textuelle
AG.2026.54 - Portant nomination des membres nommés du CCAS

Arrêtés du Maire

AG.2026.17 - Arrêté de voirie portant alignement du boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny - Parcelle cadastrée section BE n°77

  • Avril 2026
  • Français
  • pdf
  • 630 Ko
Transcription textuelle
AG.2026.17 - Arrêté de voirie portant alignement du boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny - Parcelle cadastrée section BE n°77

Arrêtés du Maire

AG.2026.21 - Délégations conférées aux adjoints - soins psychiatriques- Mme MARCANDELLA -signé

  • Avril 2026
  • Français
  • pdf
  • 661 Ko
Transcription textuelle
AG.2026.21 - Délégations conférées aux adjoints - soins psychiatriques- Mme MARCANDELLA -signé

Arrêtés du Maire

AG.2026.23 - Délégations conférées aux adjoints - soins psychiatriques-M.COZIC -signé

  • Avril 2026
  • Français
  • pdf
  • 369 Ko
Transcription textuelle
AG.2026.23 - Délégations conférées aux adjoints - soins psychiatriques-M.COZIC -signé

Arrêtés du Maire

AG.2026.24 - Délégations conférées aux adjoints - Mme PETITDIDIER-LENOIR -signé

  • Avril 2026
  • Français
  • pdf
  • 661 Ko
Transcription textuelle
AG.2026.24 - Délégations conférées aux adjoints - Mme PETITDIDIER-LENOIR -signé

Vous avez vu 10 résultat(s) sur 159