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Arrêtés du Maire
AG.2026.08 - Arrêté portant ouverture de l'établissement recevant du public dénommé le Centre socio culturel - La Mosaïque-, sis 40 A Rue des Cherelles à Nemours
AG.2026.07 - Arrêté portant dérogation a l'arrêté préfectoral n.19ARS41SE du 23.09.2019 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage en seine et marne
Arrêtés du Maire
PM-2026-20 REGLEMENTANT L’UTILISATION DES BARBECUES SUR LE DOMAINE PUBLIC
Arrêtés du Maire
PM-2026-22 PORTANT MESURE DE SECURISATION D’UNE PARCELLE PRESENTANT UN DANGER GRAVE ET IMMINENT
Arrêtés du Maire
PM-2026-31 PORTANT ADOPTION TEMPORAIRE DE MESURES DE POLICE AFIN DE GARANTIR LA TRANQUILLITE ET LA SECURITE SUR LA VOIE PUBLIQUE
Arrêtés du Maire
PM-2026-32 REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DES VEHICULES TRANSPORTANT DES BOUTEILLES DE GAZ OU STOCKANT DES EAUX USEES
Arrêtés du Maire
PM-2026-33 REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CONSOMMATION DE BOISSONS ALCOOLISEES SUR LA VOIE PUBLIQUE
Arrêtés du Maire
PM-2026-34 REGLEMENTATION DE LA VENTE A EMPORTER DE TOUTES LES BOISSONS ALCOOLISEES DANS LE CENTRE VILLE DE NEMOURS ET LE QUARTIER DU MONT SAINT MARTIN
Arrêtés du Maire
PM-2026-36 PORTANT SUR L’INTERDICTION DES VENTES DITES A LA SAUVETTE-2
AG.2026.06 - Absence du Maire - délégation de signature conférée à M.Philippe ROUX (annule et remplace AG.2026.05)
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