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Arrêtés du Maire

AG.2026.59 - Délégation de signature au Directeur du Château-Musée de Nemours - M. J. FOURMANOIR

  • Août 2026
  • Français
  • pdf
  • 308 Ko
Transcription textuelle
AG.2026.59 - Délégation de signature au Directeur du Château-Musée de Nemours - M. J. FOURMANOIR

Arrêtés du Maire

AG.2026.60 - Arrêté portant fermeture des locaux affectés à la salle des maîtres du groupe scolaire Aujard

  • Août 2026
  • Français
  • pdf
  • 428 Ko
Transcription textuelle
AG.2026.60-Arrete-portant-fermeture-des-locaux-affectes-a-la-salle-des-maitres-du-groupe-scolaire-Aujard.pdf

Arrêtés du Maire

AG.2026.61 - Arrêté portant délégation de signature pour un acte de cession à Florence MARCANDELLA

  • Août 2026
  • Français
  • pdf
  • 405 Ko
Transcription textuelle


AG.2026.61 - Arrêté portant délégation de signature pour un acte de cession à Florence MARCANDELLA

Arrêtés du Maire

AG.2026.55 - Portant ouverture provisoire du cinéma le melies

  • Juillet 2026
  • Français
  • pdf
  • 556 Ko
Transcription textuelle


AG.2026.55-Portant-ouverture-provisoire-du-cinema-le-melies.pdf

Arrêtés du Maire

AG.2026.56 - Absence du Maire - Délégation de signature - M.KINDERF

  • Juillet 2026
  • Français
  • pdf
  • 927 Ko
Transcription textuelle
AG.2026.56-Absence-du-Maire-Delegation-de-signature-M.KINDERF.pdf

Arrêtés du Maire

AG.2026.57 - Arrête de mise en demeure de remise en état d'un terrain

  • Juillet 2026
  • Français
  • pdf
  • 431 Ko
Transcription textuelle
AG.2026.57 - Arrête de mise en demeure de remise en état d'un terrain

Arrêtés du Maire

AG.2026.52 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Délégation de la présidence à Mme Florence MARCANDELLA

  • Juin 2026
  • Français
  • pdf
  • 368 Ko
Transcription textuelle
AG.2026.52 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Délégation de la présidence à Mme Florence MARCANDELLA

Arrêtés du Maire

AG.2026.53 - Portant réglement terrain d'aventures

  • Juin 2026
  • Français
  • pdf
  • 613 Ko
Transcription textuelle
AG.2026.53 - Portant réglement terrain d'aventures

Arrêtés du Maire

AG.2026.49 - Levée d'arrêté de mise en sécurité procédure urgente

  • Mai 2026
  • Français
  • pdf
  • 173 Ko
Transcription textuelle
AG.2026.49 - Levée d'arrêté de mise en sécurité procédure urgente

Arrêtés du Maire

AG.2026.50 - Arrêté de mise en sécurité procédure ordinaire

  • Mai 2026
  • Français
  • pdf
  • 502 Ko
Transcription textuelle
AG.2026.50 - Arrêté de mise en sécurité procédure ordinaire

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