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Conseils Municipaux

D.2026.37 - Aliénation de vieux métaux

  • Octobre 2026
  • Français
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D.2026.37 - Aliénation de vieux métaux

Conseils Municipaux

D.2026.63 - Régie de recettes - affaires générales (annule et remplace la décision n°D.2021.61 du 29 juillet 2021)

  • Octobre 2026
  • Français
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D.2026.63 - Régie de recettes - affaires générales (annule et remplace la décision n°D.2021.61 du 29 juillet 2021)

Conseils Municipaux

D.2026.65 - Modification régie jeunesse et prévention

  • Octobre 2026
  • Français
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D.2026.65 - Modification régie jeunesse et prévention

Conseils Municipaux

D.2026.66 - Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère

  • Octobre 2026
  • Français
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D.2026.66 - Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère

Conseils Municipaux

D.2026.67 - Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère

  • Octobre 2026
  • Français
  • pdf
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D.2026.67 - Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère

Conseils Municipaux

D.2026.68 - Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère

  • Octobre 2026
  • Français
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D.2026.68 - Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère

Conseils Municipaux

D.2026.69 - Acceptation d’un don manuel d’un tableau réalisé par P. Leroy (1860-1942)

  • Octobre 2026
  • Français
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D.2026.69 - Acceptation d’un don manuel d’un tableau réalisé par P. Leroy (1860-1942)

Conseils Municipaux

D.2026.70 - Acceptation d’un don manuel d’un triptyque réalisé par B. Arnesen (1872-1950)

  • Octobre 2026
  • Français
  • pdf
  • 392 Ko
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D.2026.70 - Acceptation d’un don manuel d’un triptyque réalisé par B. Arnesen (1872-1950)

Conseils Municipaux

D.2026.71 - Acceptation d’un don manuel d’une sculpture réalisée par C. Desvergnes (1860-1928)

  • Octobre 2026
  • Français
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  • 392 Ko
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D.2026.71 - Acceptation d’un don manuel d’une sculpture réalisée par C. Desvergnes (1860-1928)

Conseils Municipaux

D.2026.72 - Acceptation d’un don manuel réalisé par P. Louchet (1854-1936)

  • Octobre 2026
  • Français
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D.2026.72 - Acceptation d’un don manuel réalisé par P. Louchet (1854-1936)

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