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Conseils Municipaux

D.2026.46 - Portant attribution d'un marché relatif à la défense des intérêts de la commune

  • Septembre 2026
  • Français
  • pdf
  • 404 Ko
Transcription textuelle


D.2026.46 - Portant attribution d'un marché relatif à la défense des intérêts de la commune

Conseils Municipaux

D.2026.48 - Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère - Madame SAINTEMARIE

  • Septembre 2026
  • Français
  • pdf
  • 631 Ko
Transcription textuelle
D.2026.48 - Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère - Madame SAINTEMARIE

Conseils Municipaux

D.2026.49 - Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère - Madame GENITONI

  • Septembre 2026
  • Français
  • pdf
  • 630 Ko
Transcription textuelle
D.2026.49 - Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère - Madame GENITONI

Conseils Municipaux

D.2026.50 - Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère - Madame CAPARROS

  • Septembre 2026
  • Français
  • pdf
  • 631 Ko
Transcription textuelle
D.2026.50 - Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère - Madame CAPARROS

Conseils Municipaux

D.2026.50 - Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère - Madame CAPARROS

  • Septembre 2026
  • Français
  • pdf
  • 631 Ko
Transcription textuelle
D.2026.50 - Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère - Madame CAPARROS

Conseils Municipaux

D.2026.51 - Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère - Madame FRADET

  • Septembre 2026
  • Français
  • pdf
  • 630 Ko
Transcription textuelle
D.2026.51 - Portant approbation d'un bail dérogatoire pour la boutique éphémère - Madame FRADET

Conseils Municipaux

D.2026.52 - Révision des tarifs de restauration municipale

  • Septembre 2026
  • Français
  • pdf
  • 54 Ko
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D.2026.52 - Révision des tarifs de restauration municipale

Conseils Municipaux

D.2026.53 - Tarifs de l'acceuil loisirs jeunes

  • Septembre 2026
  • Français
  • pdf
  • 49 Ko
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D.2026.53 - Tarifs de l'acceuil loisirs jeunes

Conseils Municipaux

D.2026.54 - Revision des tarifs de l'accueil de loisirs sans hébergement et de l'accueil pre et post scolaire

  • Septembre 2026
  • Français
  • pdf
  • 69 Ko
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D.2026.54 - Revision des tarifs de l'accueil de loisirs sans hébergement et de l'accueil pre et post scolaire

Conseils Municipaux

D.2026.38 - Modification de marché n°1 relative au marché n°2507 - Travaux d'aménagement des talus Est et Ouest - Rue de la Grande Montagne

  • Juillet 2026
  • Français
  • pdf
  • 74 Ko
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D.2026.38 - Modification de marché n°1 relative au marché n°2507 - Travaux d'aménagement des talus Est et Ouest - Rue de la Grande Montagne

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