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Conseils Municipaux

D.2025.56 - Révision des tarifs de restauration municipale

  • 18 Juin 2025
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
Transcription textuelle

D.2025.56-Revision-des-tarifs-de-restauration-municipale-2.pdf

Conseils Municipaux

D.2025.57 - Révision des tarifs des études surveillées

  • 18 Juin 2025
  • Français
  • pdf
  • 767 Ko
Transcription textuelle

D.2025.57 - Révision des tarifs des études surveillées

Conseils Municipaux

D.2025.58 - Révision des tarifs de l'accueil de loisirs sans hébergement et de l'accueil pré et post scolaire

  • 18 Juin 2025
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
Transcription textuelle

D.2025.58 - Révision des tarifs de l'accueil de loisirs sans hébergement et de l'accueil pré et post scolaire

Conseils Municipaux

D.2025.54 - Assurance dommages aux biens - sinistre du 11.04.2025 - dégât des eaux local PRE - Indemnisation (2)

  • 13 Juin 2025
  • Français
  • pdf
  • 39 Ko
Transcription textuelle

D.2025.54 - Assurance dommages aux biens - sinistre du 11.04.2025 - dégât des eaux local PRE - Indemnisation (2)

Conseils Municipaux

D.2025.55 - Renouvellement du bail civil en date du 30.09.2021

  • 12 Juin 2025
  • Français
  • pdf
  • 188 Ko
Transcription textuelle

D.2025.55 - Renouvellement du bail civil en date du 30.09.2021

Conseils Municipaux

AG.2025.21 - Portant délégation de signature pour un acte de cession - M.Frédéric BAURY-SAILLY

  • 11 Juin 2025
  • Français
  • pdf
  • 37 Ko
Transcription textuelle

AG.2025.21 - Portant délégation de signature pour un acte de cession - M.Frédéric BAURY-SAILLY

Conseils Municipaux

D.2025.52 - Marché n°2502 - réfection des étanchéités des toitures-terrasses et renforcement de la charpente de la Scène du Loing - Lot n°1 - Etanchéité

  • 3 Juin 2025
  • Français
  • pdf
  • 443 Ko
Transcription textuelle

D.2025.52 - Marché n°2502 - réfection des étanchéités des toitures-terrasses et renforcement de la charpente de la Scène du Loing - Lot n°1 - Etanchéité

Conseils Municipaux

D.2025.53 - Marché n°2502 - réfection des étanchéités des toitures-terrasses et renforcement de la charpente de la Scène du Loing - Lot n°2 - Charpente métallique

  • 3 Juin 2025
  • Français
  • pdf
  • 442 Ko
Transcription textuelle

D.2025.53 - Marché n°2502 - réfection des étanchéités des toitures-terrasses et renforcement de la charpente de la Scène du Loing - Lot n°2 - Charpente métallique

Conseils Municipaux

D.2025.43 - Modification de marché n°1 relative au marché n°2402 - Aménagement d'un restaurant avec extension au 30-32 rue Gauthier 1er à Nemours - Lot n°1 Démolition - Gros oeuvre - maçonnerie - carrelage - Faïence - ra

  • 20 Mai 2025
  • Français
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  • 53 Ko
Transcription textuelle

D.2025.43 - Modification de marché n°1 relative au marché n°2402 - Aménagement d'un restaurant avec extension au 30-32 rue Gauthier 1er à Nemours - Lot n°1 Démolition - Gros oeuvre - maçonnerie - carrelage - Faïence - ra

Conseils Municipaux

D.2025.44 - Modification de marché n°2 relative au marché n°2402 - Aménagement d'un restaurant avec extension au 30-32 rue Gauthier 1er à Nemours - Lot n°2 - Charpente bois

  • 20 Mai 2025
  • Français
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  • 675 Ko
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D.2025.44 - Modification de marché n°2 relative au marché n°2402 - Aménagement d'un restaurant avec extension au 30-32 rue Gauthier 1er à Nemours - Lot n°2 - Charpente bois

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