• Aller au contenu
  • Aller au plan du site

Ce site utilise des cookies

Les cookies (ou témoins de connexion) utilisés sur notre site sont strictement nécessaires à son bon fonctionnement. Par conséquent, votre consentement n'est pas requis. Pour en savoir plus, rendez-vous sur la page « Politique de confidentialité ».

Nemours (77)
  • Ma ville
    • Découvrir Nemours
    • Vie municipale
    • Finances de la collectivité
    • Urbanisme
    • Vie économique
    • Ma ville recrute
    • Travaux
    • Cimetière communal
    • Annuaires
    • Documenthèque
  • Mon quotidien
    • Mes déplacements
    • Mes commerces
    • Mon cadre de vie
    • Ma sécurité
    • Ma santé
    • Mes démarches
    • Objets trouvés
  • Ma Famille
    • Petite enfance
    • Enfance
    • Jeunesse
    • Séniors
    • Aide et accompagnement
    • Centre Social La Mosaïque
  • Mes loisirs
    • Vie associative
    • Culture
    • Sport
    • Location de salles
    • Agenda
    • Accueil
    • Démarches pour les associations

    Démarches pour les associations

    Retrouvez toutes les démarches administratives et les fiches pratiques dédiées aux associations.

    logo service-public.fr
    Accueil associations  > Vos questions  > Questions

    Questions-Réponses

    • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
    • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
    • Comment se renseigner sur une association ?

    • Comment évaluer un don en nature à une association ?
    • Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ?
    • Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?

    • Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
    • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

    • Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?

    © Direction de l'information légale et administrative
    comarquage developpé par kienso.fr

    • Télécharger en PDF
    • Imprimer
      • ✓ Lien copié

    Mairie de Nemours

    39 rue du Docteur Chopy
    77140 Nemours

    Tél : +33 (0)1 64 78 40 00

    Horaires d’ouverture

    Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h15, et le samedi de 8h30 à 12h (fermée le lundi matin).

    Nous contacter Labels et partenaires
    • Accueil
    • Site éco-conçu
    • Accessibilité : partiellement conforme
    • Plan du site
    • Mentions légales
    • Confidentialité
    • © Créasit