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Accueil de la mairie
Accueil de la mairie de Nemours
Comment obtenir ou renouveler un titre d'identité
L’approche des congés d’été et la préparation aux examens scolaires, constituent des périodes de fortes demandes de titres, pensez à anticiper, dès maintenant, vos demandes et renouvellements de cartes nationales d’identité et de passeports.
La pré-demande en ligne est à réaliser sur le site https://ants.gouv.fr/. Cette démarche, facultative, permet d’accélérer considérablement le temps de recueil en mairie.
Dossier
Vérifié le 03/09/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Pour obtenir un logement social (HLM), il est nécessaire d'en faire la demande. Seules les demandes des personnes remplissant les conditions d'attribution peuvent être satisfaites. Une demande de logement social non satisfaite doit être renouvelée chaque année. Sinon, la demande est radiée. Mais il existe d'autres motifs de radiation. Dans certains cas, si aucun logement ne vous est proposé, un recours est possible en vertu du droit au logement opposable (Dalo).
Aide pour le dépôt de garantie ou la caution d'un logement en location
Logement
Location immobilière : contrat de location (bail)
Logement
Logement
Location immobilière : obligations du propriétaire (bailleur)
Logement
Location immobilière : obligations du locataire
Logement
Location immobilière : fin du bail
Logement
Justificatifs à fournir pour une demande de logement social
Legifrance
Recommandations pour une mise en oeuvre du bail glissant
Union sociale pour l'habitat (USH)
Pour accéder à la plateforme de rendez-vous en mairie, vous devez vous connecter sur https://rendezvouspasseport.ants.gouv.fr/.
Ce moteur de recherche mis en place par France Titres permet de visualiser les rendez-vous disponibles dans un rayon géographique déterminé. Il vous suffit de renseigner :
Dossier
Vérifié le 03/09/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Pour obtenir un logement social (HLM), il est nécessaire d'en faire la demande. Seules les demandes des personnes remplissant les conditions d'attribution peuvent être satisfaites. Une demande de logement social non satisfaite doit être renouvelée chaque année. Sinon, la demande est radiée. Mais il existe d'autres motifs de radiation. Dans certains cas, si aucun logement ne vous est proposé, un recours est possible en vertu du droit au logement opposable (Dalo).
Aide pour le dépôt de garantie ou la caution d'un logement en location
Logement
Location immobilière : contrat de location (bail)
Logement
Logement
Location immobilière : obligations du propriétaire (bailleur)
Logement
Location immobilière : obligations du locataire
Logement
Location immobilière : fin du bail
Logement
Justificatifs à fournir pour une demande de logement social
Legifrance
Recommandations pour une mise en oeuvre du bail glissant
Union sociale pour l'habitat (USH)
Dossier
Vérifié le 03/09/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Pour obtenir un logement social (HLM), il est nécessaire d'en faire la demande. Seules les demandes des personnes remplissant les conditions d'attribution peuvent être satisfaites. Une demande de logement social non satisfaite doit être renouvelée chaque année. Sinon, la demande est radiée. Mais il existe d'autres motifs de radiation. Dans certains cas, si aucun logement ne vous est proposé, un recours est possible en vertu du droit au logement opposable (Dalo).
Aide pour le dépôt de garantie ou la caution d'un logement en location
Logement
Location immobilière : contrat de location (bail)
Logement
Logement
Location immobilière : obligations du propriétaire (bailleur)
Logement
Location immobilière : obligations du locataire
Logement
Location immobilière : fin du bail
Logement
Justificatifs à fournir pour une demande de logement social
Legifrance
Recommandations pour une mise en oeuvre du bail glissant
Union sociale pour l'habitat (USH)
Justificatif de domicile
Privilégiez les justificatifs de moins d’1 an :
Photos
Vos photos d’identité doivent dater de moins de 6 mois, ne pas être découpées et faites en couleurs (si photomaton, bien suivre les instructions et à l’impression, vérifier que la Marianne soit bien apposée).
La présence de la personne concernée le jour du rendez-vous est obligatoire.
Le retrait des titres d’identité et la certification de l’identité numérique France Identité ne nécessitent pas de rendez-vous.