• Aller au contenu
  • Aller au plan du site

Ce site utilise des cookies

Les cookies (ou témoins de connexion) utilisés sur notre site sont strictement nécessaires à son bon fonctionnement. Par conséquent, votre consentement n'est pas requis. Pour en savoir plus, rendez-vous sur la page « Politique de confidentialité ».

Nemours (77)
  • Ma ville
    • Découvrir Nemours
    • Vie municipale
    • Finances de la collectivité
    • Urbanisme
    • Vie économique
    • Ma ville recrute
    • Travaux
    • Cimetière communal
    • Annuaires
    • Documenthèque
  • Mon quotidien
    • Mes déplacements
    • Mes commerces
    • Mon cadre de vie
    • Ma sécurité
    • Ma santé
    • Mes démarches
    • Objets trouvés
  • Ma Famille
    • Petite enfance
    • Enfance
    • Jeunesse
    • Séniors
    • Aide et accompagnement
    • Centre Social La Mosaïque
  • Mes loisirs
    • Vie associative
    • Culture
    • Sport
    • Location de salles
    • Agenda
    • Accueil
    • Mon quotidien
    • Mes démarches
    • Réglementation et démarches pour les professionnels
    • Demande de liquidation de fond de commerce

    Demande de liquidation de fond de commerce

    Retrouvez sur cette page document nécessaire pour une liquidation de fond de commerce.

    hommes qui ce serres la main au dessus de papier de contrat
    logo service-public.fr
    Accueil professionnels  > Pratiques commerciales  > Commerce en ligne

    Dossier

    Commerce en ligne

    Vérifié le 26/07/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

    • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
    • Mentions obligatoires sur le site internet d'une société
    • Mentions obligatoires sur le site internet d'un entrepreneur individuel

    Questions ? Réponses !

    • Comment déclarer le nom de domaine d'un site internet ?

    © Direction de l'information légale et administrative
    comarquage developpé par kienso.fr

    Réglementation et démarches pour les professionnels Démarches en lien avec le commerce
    • Télécharger en PDF
    • Imprimer
      • ✓ Lien copié

    Mairie de Nemours

    39 rue du Docteur Chopy
    77140 Nemours

    Tél : +33 (0)1 64 78 40 00

    Horaires d’ouverture

    Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h15, et le samedi de 8h30 à 12h (fermée le lundi matin).

    Nous contacter Labels et partenaires
    • Accueil
    • Site éco-conçu
    • Accessibilité : partiellement conforme
    • Plan du site
    • Mentions légales
    • Confidentialité
    • © Créasit