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Arrêtés du Maire

AG.2025.16 - Absence du Maire - Délégation de signature conférée à Mme Annie DURIEUX

  • 14 Avril 2025
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
Transcription textuelle

AG.2025.16 - Absence du Maire - Délégation de signature conférée à Mme Annie DURIEUX

Arrêtés du Maire

AG.2025.17 - Portant délégation de signature pour un acte de cession - Mme Florence MARCANDELLA

  • 14 Avril 2025
  • Français
  • pdf
  • 415 Ko
Transcription textuelle

AG.2025.17 - Portant délégation de signature pour un acte de cession - Mme Florence MARCANDELLA

Arrêtés du Maire

AG.2025.14 - Levée Arrêté de mise en sécurité – procédure d’urgence – 14 rue Saint Firmin

  • 8 Avril 2025
  • Français
  • pdf
  • 700 Ko
Transcription textuelle

AG.2025.14 - Levée Arrêté de mise en sécurité – procédure d’urgence – 14 rue Saint Firmin

Arrêtés du Maire

AG.2025.15 - Arrêté de mise en sécurité -Procédure ordinaire 14 B rue Saint Firmin

  • 8 Avril 2025
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
Transcription textuelle

AG.2025.15 - Arrêté de mise en sécurité -Procédure ordinaire 14 B rue Saint Firmin

Arrêtés du Maire

AG.2025.13-Arrêté 14 B rue Saint Firmin-1 pref

  • Avril 2025
  • Français
  • pdf
  • 334 Ko
Transcription textuelle

AG.2025.13-Arrêté 14 B rue Saint Firmin-1 pref

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