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Travaux & Urbanisme

P6 PLU crédit photo Drouard 2012

Règlement de voirie

Les travaux sur le domaine public sont réglementés par un document consultable en ligne ici.

notice 51434-06 notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable

 

FORMULAIRES

C.U. : Certificat d’urbanisme

D.I.A. : Déclaration d’intention d’aliéner un bien ou demande d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le code de l’urbanisme

cerfa 50013 notice-explicative-pour-remplir-la-declaration-d-aliener OU demande d acquisition un bien

 

Demande de permis de construire :

cerfa 13409.05 permis de construire

cerfa 13406.05 permis de construire maison individuelle

cerfa_13407 déclaration d’ouverture de chantier

cerfa_13408-02_déclaration_achèvement_travaux

cerfa 13412.05 demande de transfert de permis délivré en cours de validité

cerfa 13411.05 permis de construire modificatif en cours de validité

 

Demande de permis d’aménager :

cerfa 13409.05 permis d’aménager

 

Demande de permis de démolir :

cerfa_13405-04_permis_démolir

 

Demande de déclaration préalable :

cerfa 13404.05 D P portant sur des constructions non soumises à permis de construire

cerfa 13703.05 D P portant sur des travaux pour une maison individuelle

cerfa 13702.04 déclaration préalable lotissements et autres divisions

 

Demande d’échafaudage

 

Demande d’autorisation de travaux :

cerfa_13824_03 demande autorisation de construire d’aménager ou de modifier un établissement ERP

 

Demande d’autorisation de travaux (mise aux normes accessibilité, demande de dérogation et/ou demande d’Ad’Ap) :

cerfa_13824 autorisation de travaux pour ERP et demande d’Agenda d’accessibilité programmée

cerfa_15246 demande d’approbation d’un agenda d’accessibilité programmée

cerfa_15247 document tenant lieu d’agenda d’accessibilité

Dossier spécifique conformité règles d’accessibilité et de sécurité

FICHE AS CT37_0215 Diagnostic accessibilité du commerce

Guide Accessibilité 2015 page à page

Guide des bonnes partiques accessibilité – CCI 77 – 2015

Modèle notice accessibilité 77

 

Demande d’enseigne :

cerfa_14798 demande d’autorisation préalable d’enseigne

Charte esthétique des devantures commerciales 120419

ZPR1 centre ville

ZPR1-2

ZPR3

ZPR4

 

PLANS ET ZONES

 

PÉRIMÈTRE DE PRÉEMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCE ET LES BAUX COMMERCIAUX

Délibération du 29 janvier 2009

Plan général des 3 secteurs

Plan Secteur centre-ville

Plan Secteurs Avenue de Lyon et Route de Moret

 

PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES RISQUE INONDATION

Carte PPRI de Nemours

Carte des aleas communes de Nemours Saint-Pierre-Lès-Nemours

Plan général avec légende et zones

Zone bleu clair

Zone bleu foncé

Zone jaune foncé

Zone jaune clair

Zone marron

Zone rouge

Zone verte

Règlement PPRI et toutes les zones

 

PLAN PREVENTION RISQUES TECHNOLOGIQUES (P.P.R.T)

NEMOURS Risques majeurs

RNT NEMOURS – Arrêté préfectoral

RNT NEMOURS – Carte

Sismicité

 

LES ZONES DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (POS)

Dispositions générales

POS modification 2012 EP RAZ (Pièce B) – approbation

POS modification 2012 EP Règlement de zones (Pièce n°3) – approbation

Zone UB

Zone INA

Zone NDA

Zone UA

Zone UC

Zone UR

Zone UX

Zone UZ

Plan d’Aménagement de la ZAC des Hauteurs du Loing

 

Plans du Plan d’Occupation des Sols (P.O.S) :

POS – 2012 – n°2.1c – 5000 – approbation

POS – 2012 – n°2.2a – 2000 – approbation

POS – 2012 – n°2.3a – 2000 – approbation

POS – 2012 – n°2.4a – 2000 – approbation

POS – 2012 – n°2.5a – 2000 – approbation

 

Plans emplacements réservés :

Emplacements réservés n°5.1

Emplacements réservés n°5.2a

Emplacements réservés n°5.3

Emplacements réservés n°5.4a

Liste des emplacements réservés POS (n°5.5a)